Conditions générales d’utilisation du site Tiranovaesque
Veuillez lire attentivement ces conditions qui encadrent l’accès et l’utilisation du site tiranovaesque.sbs. En naviguant sur notre site, vous acceptez pleinement ces règles.
6 janvier 2026
Acceptation des conditions
L’accès, l’inscription ou l’utilisation de notre site impliquent une acceptation totale de ces conditions générales d’utilisation, dont l’objectif est d’assurer un usage respectueux et sécurisé à tous les utilisateurs.
Définitions
Certains termes utilisés à travers ce document sont explicités ci-dessous pour plus de clarté.
Utilisateur : toute personne naviguant ou utilisant les services du site tiranovaesque.sbs, à titre personnel ou professionnel.
Contenu : références, ressources, textes, illustrations, ou tout autre élément mis à disposition sur www.tiranovaesque.sbs.
Service : ensemble des fonctionnalités offertes, y compris la mise en relation, le partage d’expériences, ou la publication de contenus.
Équipe : groupe de personnes chargées du suivi éditorial et du fonctionnement de la plateforme.
Utilisation du service
Chaque utilisateur s’engage à respecter l’esprit communautaire. Toute utilisation doit rester loyale, respectueuse et conforme aux lois en vigueur.
Éligibilité
L’utilisation du site est réservée aux personnes majeures disposant de la pleine capacité juridique pour accepter ces conditions.
Réservé aux utilisateurs de 18 ans et plus.
Obligations des utilisateurs
Chaque membre s’engage à agir selon les principes de respect et de bonne conduite numérique.
Utilisations interdites
Les comportements suivants sont strictement prohibés :
Propriété intellectuelle
Tout élément original reste protégé par le droit d’auteur. Une utilisation hors consultation nécessite l’accord écrit de l’équipe. Les contenus publiés appartiennent à leurs auteurs ou à Tiranovaesque.
Contenus partagés
Les contributions sont modérées avant diffusion. Chaque utilisateur conserve la propriété de ses créations, tout en autorisant le site à les utiliser pour promouvoir la plateforme.
Droits sur vos contributions
L’auteur garantit détenir l’ensemble des droits relatifs aux contenus partagés et en accepte la publication sur le site et les réseaux associés.
Respect de la vie privée
La collecte et l’utilisation des données respectent la réglementation en vigueur (RGPD). Consultez notre politique de confidentialité pour plus de détails sur vos droits.
Notre politiqueClause de non-responsabilité
L’équipe ne pourra être tenue responsable d’une mauvaise interprétation ou d’un usage contraire à son intention.
Limite de garantie
Le site est proposé “en l’état”, sans engagement de garantie de résultat ni d’adaptabilité à tel ou tel usage.
Limitation de responsabilité
Notre responsabilité ne pourra être engagée en cas d’interruption du site, de perte de données ou de dommages indirects.
Indemnisation
En cas de non-respect des conditions, l’utilisateur s’engage à indemniser l’équipe ou les tiers concernés des préjudices éventuels.
Résolution des litiges
Tout litige lié à l’utilisation du site sera soumis prioritairement à une tentative de médiation.
Arbitrage
En cas d’échec de la médiation, un arbitrage selon les règles françaises de procédure sera privilégié.
Cette clause n’exclut pas le recours aux voies judiciaires.
Règlement en ligne des litiges
Vous pouvez également solliciter la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.
Voir la page d’informationsDivisibilité
Si une disposition devient invalide, les autres demeurent pleinement applicables.
Intégralité de l’accord
Ces conditions constituent l’accord complet entre vous et l’équipe Tiranovaesque.
Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux de Paris sont compétents.
Résiliation
Tout manquement répété ou grave pourra entraîner la suppression du compte ou l’accès restreint au site.
Modifications
L’équipe peut modifier à tout moment les présentes conditions pour garantir leur conformité : la date de modification sera précisée.
Contactez notre équipe
Pour toute question sur ces conditions, contactez-nous via nos coordonnées officielles.
Adresse e-mail: content@tiranovaesque.sbs
Numéro de téléphone: +33 (0)5 91 14 58 91
Adresse postale: 1 rue du Guesclin, 44000 Nantes France
Date d’entrée en vigueur: 6 janvier 2026
Version: 2.0